Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAURICE ORTION ET FILS
ABRAHAM Maurice

Numéro de dépôt :
96616180
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2006

Présentation de la marque MAURICE ORTION ET FILS

Déposée le 14 mars 1996 par ABRAHAM Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAURICE ORTION ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est ABRAHAM Maurice, domicilié(e) 27 rue Bottolier, 27000 EVREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice ABRAHAM - France.

La marque MAURICE ORTION ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAURICE ORTION ET FILS est expirée depuis le 14 mars 2006.

ABRAHAM Maurice a également déposé les autres marques suivantes : PIERRES BRUNES , LES VERGERES , EN DIRECT DES TERROIRS , LES TOITS DE VIGNEY , CHANCELE , CUVEE DU PERE MAURICE , (Marque figurative) , CESBRONI , A LA GLOIRE DE BACCHUS , MUSCACESBRON


ABRAHAM Maurice - 27 rue Bottolier, 27000 EVREUX - France


Maurice ABRAHAM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Papier, carton et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education; formation; divertissement, activités sportives et culturelle.Edition de livres, de revues.Prêt de livre.Production de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrement phonographique.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.